Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATOUT SOLEIL
GROUPEMENT DE PREVOYANCE MALADIE-ACCIDENT, “ GPMA ”, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3436515
Date de dépôt :
22/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2026
ATOUT SOLEIL de GROUPEMENT DE PREVOYANCE MALADIE-ACCIDENT

Présentation de la marque ATOUT SOLEIL

Déposée le 22 juin 2006 par l'association loi 1901 GROUPEMENT DE PREVOYANCE MALADIE-ACCIDENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-30 du 28 juillet 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPEMENT DE PREVOYANCE MALADIE-ACCIDENT domicilié(e) 7 boulevard Haussmann - 75447 - PARIS Cedex 09 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ATOUT SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3436515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATOUT SOLEIL arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.

GROUPEMENT DE PREVOYANCE MALADIE-ACCIDENT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATOUT SOLEIL , GPMA , DES EPAULES ET DES AILES


GROUPEMENT DE PREVOYANCE MALADIE-ACCIDENT, “ GPMA ”, Association régie par la loi de 1901 - 7 boulevard Haussmann - 75447 - PARIS Cedex 09 - France


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2016 n°2622581 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-30

Produits de l'imprimerie notamment journaux, revues, périodiques, catalogues, livres, manuels, prospectus et brochures : papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; calendriers ; cartes ; affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; instruments d'écriture ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).Assurances, affaires financières et informations en matière d'assurances notamment dans le domaine des services de santé et pour les personnes âgées ; services de souscription d'assurance ; caisses de prévoyance ; consultation en matière d'assurances ; affaires monétaires, affaires bancaires, agences de change, gérance financière de portefeuille, prêt sur gage, recouvrement des créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; services de banque en ligne ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; informations financières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; affaires immobilières notamment agences immobilières (courtage et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; estimations immobilières ; expertises immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de liquidation d'entreprises (affaires financières).Organisation de manifestations (divertissement ou éducation) destinées à promouvoir l'aide aux personnes âgées, handicapées, à la santé et aux familles ; organisation de concours et de prix (divertissement ou éducation) pour couronner des activités d'aide aux personnes âgées, en difficulté ou aux familles ; éducation et formation ; publication de livres et de périodiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; divertissement notamment production de spectacles et de films, représentations théâtrales ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation et de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.